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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE
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L'ECO-CONTRAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ECO-CONTRAT
ANSAMBLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3779392
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2030
L\'ECO-CONTRAT de ANSAMBLE

Présentation de la marque L'ECO-CONTRAT

Déposée le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECO-CONTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) PIBS Allée Gabriel Lippmann, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 PARIS Cedex 9 - France.

La marque L'ECO-CONTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECO-CONTRAT arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GESTION PARTAGEE , LA PLACE DU CHEF , HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , Club Fine Bouche éveil nutritionnel , LA LETTRE FINE BOUCHE


ANSAMBLE, Société par actions simplifiée à associé unique - PIBS Allée Gabriel Lippmann, 56000 VANNES - France - SIREN 334159472


PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la chaussée d'Antin, 75440 PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748816 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.